Rapport de présentation
Projet d’Aménagement et Développement Durables
Orientation d'aménagement et de programmation
Zonage
Arifat
Fauch
Laboutarié
Lamillarié
Lombers
Lombers – 1
Lombers – 2
Lombers – 3
Lombers – 4
Lombers – 5Montredon-Labessonnié
Montredon-Labessonnié – 1
Montredon-Labessonnié – 2
Montredon-Labessonnié – 3
Montredon-Labessonnié – 4
Montredon-Labessonnié – 5
Montredon-Labessonnié – 6
Montredon-Labessonnié – 7
Montredon-Labessonnié – 8Orban
Poulan-Pouzols
Réalmont
Sieurac
Terre-de-Bancalié
Terre-de-Bancalié – 1
Terre-de-Bancalié – 2
Terre-de-Bancalié – 3
Terre-de-Bancalié – 4
Terre-de-Bancalié – 5
Terre-de-Bancalié – 6
Terre-de-Bancalié – 7Emplacements réservés
Règlement
Annexes
1. LISTE DES ESPECES DE FAUNE CONTACTÉES
2. LISTE DES ESPECES DE FLORE CONTACTÉES
3. ATLAS CARTOGRAPHIQUE DES INVENTAIRES MENÉS
4. ARBRES ET ARBUSTES DU PAYSAGE TARNAIS
5. CLASSEMENT SONORE DES INFRASTRUCTURES DE TRANSPORTS TERRESTRES DU TARN
6. SERVITUDES D’UTILITÉ PUBLIQUE
7. ANNEXE LIÉE A LA SURVEILLANCE OBLIGATOIRE DU RADON
8. RÈGLEMENT DU PPRi DADOU
9. RÈGLEMENT DU PPRi TARN AVAL
10. RÈGLEMENT DU PPRi AGOUT
11. RÈGLEMENT DU PPR ARGILES
12. CARTOGRAPHIE DES PPRN – NORD DU TERRITOIRE
13. CARTOGRAPHIE DES PPRN – SUD DU TERRITOIRE
14. ANNEXE SANITAIRE
15. LISTE DES BATIMENTS SUSCEPTIBLES DE CHANGER DE DESTINATION AU TITRE DE L’ARTICLE L 151-11 DU CODE DE L’URBANISME
16. ÉTUDE DÉROGATOIRE A L’ARTICLE L 111-6 DU CODE DE L’URBANISME (ZAE LA TEULIERE17)
17. LISTE DES ÉLÉMENTS IDENTIFIÉS AU TITRE DE L’ARTICLE L 151-19 DU CODE DE L’URBANISME
18. ARRÊTÉ RELATIF AU CLASSEMENT DU DÉPARTEMENT DU TARN EN ZONE A RISQUE
19. DIAGNOSTIC AGRICOLE, FONCIER ET RURAL- Charte des circulations agricoles
- Caractéristiques agronomiques
- Diagnostic agricole foncier et rural
- Carte du régime de fonctionnement des exploitations et mode de faire-valoir
- Carte de synthèse des enjeux agricoles
20. DÉLIBERATION APPROUVANT LE PROGRAMME DES ÉQUIPEMENTS PUBLICS ET DU DOSSIER DE RÉALISATION (ZAC DE LABOUTARIÉ)
21. CHARTE DES DEVANTURES COMMERCIALES
22. DÉLIBÉRATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE INSTAURANT LE DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN
23. DÉLIBÉRATIONS DES COMMUNES APPROUVANT LA DÉLÉGATION DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN POUR LES ZONES U, Ualc, Uas, UB, UC, UL, AU, Aus, Ausa
24. NOTICES ET ZONAGES D’ASSAINISSEMENT
– ARIFAT
– FAUCH
– LABOUTARIE
– LOMBERS
– MONTREDON LABESSONNIE
– ORBAN
– POULAN-POUZOLS
– REALMONT
– SIEURAC
– TERRE DE BANCALIE
25. TABLEAU GÉNÉRAL DES SERVITUDES
26. ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 5 JANVIER 2017
– Annexe de l’arrêté du 5 janvier 2017Avis des personnes Publiques Associées
– État (lettre)
– État
– MRAE
– SCOT
– Chambre d’Agriculture
– UDAP
– INAO
– CNPF
– Commission départementale de la préservation des espaces naturels, agricoles et forestiers
– Parc Naturel Régional du Haut-Languedoc
– Commission départementale de la nature, des paysages et des sites – UTN
Réponse à la MRAERapport de la commission d’enquête
