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Documents du PLUi

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  • Rapport de présentation

    État Initial de l’Environnement
    Diagnostic socio-économique
    Diagnostic foncier, rural et agricole
    Résumé non technique
    Justifications et évaluation environnementale

  • Projet d’Aménagement et Développement Durables

    Projet d’Aménagement et Développement Durables

  • Orientation d'aménagement et de programmation

    Orientation d’Aménagement et de Programmation

  • Zonage

    Arifat

    Arifat – 1
    Arifat – 2

    Fauch

    Fauch – 1
    Fauch – 2

    Laboutarié

    Laboutarié

    Lamillarié

    Lamillarié – 1
    Lamillarié – 2

    Lombers

    Lombers – 1
    Lombers – 2
    Lombers – 3
    Lombers – 4
    Lombers – 5

    Montredon-Labessonnié

    Montredon-Labessonnié – 1
    Montredon-Labessonnié – 2
    Montredon-Labessonnié – 3
    Montredon-Labessonnié – 4
    Montredon-Labessonnié – 5
    Montredon-Labessonnié – 6
    Montredon-Labessonnié – 7
    Montredon-Labessonnié – 8

    Orban

    Orban – 1
    Orban – 2

    Poulan-Pouzols

    Poulan-Pouzols

    Réalmont

    Réalmont

    Sieurac

    Sieurac

    Terre-de-Bancalié

    Terre-de-Bancalié – 1
    Terre-de-Bancalié – 2
    Terre-de-Bancalié – 3
    Terre-de-Bancalié – 4
    Terre-de-Bancalié – 5
    Terre-de-Bancalié – 6
    Terre-de-Bancalié – 7

    Emplacements réservés

    Liste des emplacements réservés

  • Règlement

    Règlement écrit

  • Annexes

    1. LISTE DES ESPECES DE FAUNE CONTACTÉES
    2. LISTE DES ESPECES DE FLORE CONTACTÉES
    3. ATLAS CARTOGRAPHIQUE DES INVENTAIRES MENÉS
    4. ARBRES ET ARBUSTES DU PAYSAGE TARNAIS
    5. CLASSEMENT SONORE DES INFRASTRUCTURES DE TRANSPORTS TERRESTRES DU TARN
    6. SERVITUDES D’UTILITÉ PUBLIQUE
    7. ANNEXE LIÉE A LA SURVEILLANCE OBLIGATOIRE DU RADON
    8. RÈGLEMENT DU PPRi DADOU
    9. RÈGLEMENT DU PPRi TARN AVAL
    10. RÈGLEMENT DU PPRi AGOUT
    11. RÈGLEMENT DU PPR ARGILES
    12. CARTOGRAPHIE DES PPRN – NORD DU TERRITOIRE
    13. CARTOGRAPHIE DES PPRN – SUD DU TERRITOIRE
    14. ANNEXE SANITAIRE
    15. LISTE DES BATIMENTS SUSCEPTIBLES DE CHANGER DE DESTINATION AU TITRE DE L’ARTICLE L 151-11 DU CODE DE L’URBANISME
    16. ÉTUDE DÉROGATOIRE A L’ARTICLE L 111-6 DU CODE DE L’URBANISME (ZAE LA TEULIERE17)
    17. LISTE DES ÉLÉMENTS IDENTIFIÉS AU TITRE DE L’ARTICLE L 151-19 DU CODE DE L’URBANISME
    18. ARRÊTÉ RELATIF AU CLASSEMENT DU DÉPARTEMENT DU TARN EN ZONE A RISQUE
    19. DIAGNOSTIC AGRICOLE, FONCIER ET RURAL

    • Charte des circulations agricoles
    • Caractéristiques agronomiques
    • Diagnostic agricole foncier et rural
    • Carte du régime de fonctionnement des exploitations et mode de faire-valoir
    • Carte de synthèse des enjeux agricoles

    20. DÉLIBERATION APPROUVANT LE PROGRAMME DES ÉQUIPEMENTS PUBLICS ET DU DOSSIER DE RÉALISATION (ZAC DE LABOUTARIÉ)
    21. CHARTE DES DEVANTURES COMMERCIALES

  • Avis des personnes Publiques Associées

    – État (lettre)
    – État
    – MRAE
    – SCOT
    – Chambre d’Agriculture
    – UDAP
    – INAO
    – CNPF
    – Commission départementale de la préservation des espaces naturels, agricoles et forestiers
    – Parc Naturel Régional du Haut-Languedoc
    – Commission départementale de la nature, des paysages et des sites – UTN
    Réponse à la MRAE

  • Rapport de la commission d’enquête

    Tome 1
    Tome 2
    Tome 3


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Agenda

  • Nov 19

    Ateliers d’écriture

  • Jan 1

    Moments de partage en famille – Programme 2023

  • Jan 13

    Cinéma : les séances

  • Avr 1

    Foire agricole de Réalmont

  • Avr 5

    Exposition : Je mange donc je suis à Réalmont

  • Avr 5

    Spectacle : A table Zoé à Montredon-Labessonnié

  • Avr 12

    Atelier Cuisine

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Actualités

  • Guide touristique de Centre Tarn 2023

    mercredi 22 mars 2023
  • Semaine de la petite enfance

    mercredi 15 mars 2023
  • Collecte de plastiques agricoles

    mardi 14 mars 2023
  • Nouveaux locaux professionnels à louer à Laboutarié

    mardi 28 février 2023
  • Club de lecture du RIMe

    lundi 27 février 2023

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DOCUMENTS

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  • Emploi

Communauté de communes Centre Tarn

2 bis boulevard Carnot – 81 120 Réalmont

TEL : 05 63 79 21 27

Accueil secrétariat : du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 13h30 à 16h30
Accueil France Services : du lundi au vendredi de 9h à 12h15 et de 13h30 à 17h30

Mentions légales / Accessibilité

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