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Documents du PLUi

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  • Rapport de présentation

    État Initial de l’Environnement
    Diagnostic socio-économique
    Diagnostic foncier, rural et agricole
    Résumé non technique
    Justifications et évaluation environnementale

  • Projet d’Aménagement et Développement Durables

    Projet d’Aménagement et Développement Durables

  • Orientation d'aménagement et de programmation

    Orientation d’Aménagement et de Programmation

  • Zonage

    Arifat

    Arifat – 1
    Arifat – 2
    Arifat – 3

    Fauch

    Fauch – 1
    Fauch – 2

    Laboutarié

    Laboutarié

    Lamillarié

    Lamillarié – 1
    Lamillarié – 2

    Lombers

    Lombers- 1
    Lombers- 2
    Lombers- 3
    Lombers- 4
    Lombers- Bourg

    Montredon-Labessonnié

    Montredon-Labessonnié – Bourg
    Montredon-Labessonnié – Bourg – Est
    Montredon-Labessonnié – Bourg – Ouest
    Montredon-Labessonnié – Nord
    Montredon-Labessonnié – Est
    Montredon-Labessonnié – Ouest
    Montredon-Labessonnié – Sud
    Montredon-Labessonnié – Nord Est – 1
    Montredon-Labessonnié – Nord Est – 2
    Montredon-Labessonnié – Nord Ouest – 1
    Montredon-Labessonnié – Nord Ouest – 2
    Montredon-Labessonnié – Sud Est
    Montredon-Labessonnié – Sud Ouest

    Orban

    Orban – 1
    Orban – 2

    Poulan-Pouzols

    Poulan-Pouzols – 1
    Poulan-Pouzols – 2

    Réalmont

    Réalmont – 1
    Réalmont – 2
    Réalmont – Bourg – EST
    Réalmont – Bourg – OUEST

    Ronel

    Ronel – 1
    Ronel – 2

    Roumégoux

    Roumégoux – 1
    Roumégoux – 2

    Saint-Antonin-de-Lacalm

    Saint-Antonin – 1
    Saint-Antonin – 2
    Saint-Antonin – 3
    Saint-Antonin – 4

    Saint-Lieux-Lafenasse

    Saint-Lieux-Lafenasse- 1
    Saint-Lieux-Lafenasse- 2

    Sieurac

    Sieurac

    Terre-Clapier

    Terre-Clapier – 1
    Terre-Clapier – 2

    Le Travet

    Le Travet – 1
    Le Travet – 2

    Emplacements réservés

    Liste des emplacements réservés

  • Règlement

    Règlement écrit

  • Annexes

    1. LISTE DES ESPECES DE FAUNE CONTACTÉES
    2. LISTE DES ESPECES DE FLORE CONTACTÉES
    3. ATLAS CARTOGRAPHIQUE DES INVENTAIRES MENÉS
    4. ARBRES ET ARBUSTES DU PAYSAGE TARNAIS
    5. CLASSEMENT SONORE DES INFRASTRUCTURES DE TRANSPORTS TERRESTRES DU TARN
    6. SERVITUDES D’UTILITÉ PUBLIQUE
    7. ANNEXE LIÉE A LA SURVEILLANCE OBLIGATOIRE DU RADON
    8. RÈGLEMENT DU PPRi DADOU
    9. RÈGLEMENT DU PPRi TARN AVAL
    10. RÈGLEMENT DU PPRi AGOUT
    11. RÈGLEMENT DU PPR ARGILES
    12. CARTOGRAPHIE DES PPRN – NORD DU TERRITOIRE
    13. CARTOGRAPHIE DES PPRN – SUD DU TERRITOIRE
    14. ANNEXE SANITAIRE
    15. LISTE DES BATIMENTS SUSCEPTIBLES DE CHANGER DE DESTINATION AU TITRE DE L’ARTICLE L 151-11 DU CODE DE L’URBANISME
    16. ÉTUDE DÉROGATOIRE A L’ARTICLE L 111-6 DU CODE DE L’URBANISME (ZAE LA TEULIERE17)
    17. LISTE DES ÉLÉMENTS IDENTIFIÉS AU TITRE DE L’ARTICLE L 151-19 DU CODE DE L’URBANISME
    18. ARRÊTÉ RELATIF AU CLASSEMENT DU DÉPARTEMENT DU TARN EN ZONE A RISQUE
    19. DIAGNOSTIC AGRICOLE, FONCIER ET RURAL

    • Charte des circulations agricoles
    • Caractéristiques agronomiques
    • Diagnostic agricole foncier et rural
    • Carte du régime de fonctionnement des exploitations et mode de faire-valoir
    • Carte de synthèse des enjeux agricoles

    20. DÉLIBERATION APPROUVANT LE PROGRAMME DES ÉQUIPEMENTS PUBLICS ET DU DOSSIER DE RÉALISATION (ZAC DE LABOUTARIÉ)
    21. CHARTE DES DEVANTURES COMMERCIALES

  • Avis des personnes Publiques Associées

    – État (lettre)
    – État
    – MRAE
    – SCOT
    – Chambre d’Agriculture
    – UDAP
    – INAO
    – CNPF
    – Commission départementale de la préservation des espaces naturels, agricoles et forestiers
    – Parc Naturel Régional du Haut-Languedoc
    – Commission départementale de la nature, des paysages et des sites – UTN
    Réponse à la MRAE

  • Rapport de la commission d’enquête

    Tome 1
    Tome 2
    Tome 3


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Agenda

  • Jan 1

    Cinéma : les séances

  • Juil 5

    Visites guidées de Réalmont

  • Juil 17

    Marchés de Producteurs de Pays à Réalmont

  • Juil 18

    Marchés de Producteurs de Pays à Terre-de-Bancalié, Roumégoux

  • Août 4

    Marchés de Producteurs de Pays à Lombers

  • Août 11

    Marchés de Producteurs de Pays à Réalmont

  • Sep 21

    Ateliers Mémoire – Réunion d’information à Réalmont

Voir tous les événements

Actualités

  • Modification du PLUI mis à la disposition du public du 20 juillet au 31 août 2022

    mercredi 6 juillet 2022
  • Votre magazine Points communs de l’été est en ligne

    vendredi 1 juillet 2022
  • Marchés des Producteurs de Pays en Centre Tarn

    mercredi 29 juin 2022
  • 60€ offerts sur les récupérateurs d’eau

    mercredi 29 juin 2022
  • Fermeture estivale de l’ALSH de Montredon-Labessonnié : sondage besoins de transport vers l’accueil de loisirs de Réalmont

    mardi 14 juin 2022

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DOCUMENTS

  • Conseil Communautaire
  • Marchés Publics
  • Emploi

Communauté de communes Centre Tarn

2 bis boulevard Carnot – 81 120 Réalmont

TEL : 05 63 79 21 27

Accueil secrétariat : du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 13h30 à 16h30
Accueil France Services : du lundi au vendredi de 9h à 12h15 et de 13h30 à 17h30

Mentions légales / Accessibilité

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