Documents du PLUi

État Initial de l’Environnement
Diagnostic socio-économique
Diagnostic foncier, rural et agricole
Résumé non technique
Justifications et évaluation environnementale

Projet d’Aménagement et Développement Durables

Orientation d’Aménagement et de Programmation

Arifat

Arifat – 1
Arifat – 2

Fauch

Fauch – 1
Fauch – 2

Laboutarié

Laboutarié

Lamillarié

Lamillarié – 1
Lamillarié – 2

Lombers

Lombers – 1
Lombers – 2
Lombers – 3
Lombers – 4
Lombers – 5

Montredon-Labessonnié

Montredon-Labessonnié – 1
Montredon-Labessonnié – 2
Montredon-Labessonnié – 3
Montredon-Labessonnié – 4
Montredon-Labessonnié – 5
Montredon-Labessonnié – 6
Montredon-Labessonnié – 7
Montredon-Labessonnié – 8

Orban

Orban – 1
Orban – 2

Poulan-Pouzols

Poulan-Pouzols

Réalmont

Réalmont

Sieurac

Sieurac

Terre-de-Bancalié

Terre-de-Bancalié – 1
Terre-de-Bancalié – 2
Terre-de-Bancalié – 3
Terre-de-Bancalié – 4
Terre-de-Bancalié – 5
Terre-de-Bancalié – 6
Terre-de-Bancalié – 7

Emplacements réservés

Liste des emplacements réservés

Règlement écrit

1. LISTE DES ESPECES DE FAUNE CONTACTÉES
2. LISTE DES ESPECES DE FLORE CONTACTÉES
3. ATLAS CARTOGRAPHIQUE DES INVENTAIRES MENÉS
4. ARBRES ET ARBUSTES DU PAYSAGE TARNAIS
5. CLASSEMENT SONORE DES INFRASTRUCTURES DE TRANSPORTS TERRESTRES DU TARN
6. SERVITUDES D’UTILITÉ PUBLIQUE
7. ANNEXE LIÉE A LA SURVEILLANCE OBLIGATOIRE DU RADON
8. RÈGLEMENT DU PPRi DADOU
9. RÈGLEMENT DU PPRi TARN AVAL
10. RÈGLEMENT DU PPRi AGOUT
11. RÈGLEMENT DU PPR ARGILES
12. CARTOGRAPHIE DES PPRN – NORD DU TERRITOIRE
13. CARTOGRAPHIE DES PPRN – SUD DU TERRITOIRE
14. ANNEXE SANITAIRE
15. LISTE DES BATIMENTS SUSCEPTIBLES DE CHANGER DE DESTINATION AU TITRE DE L’ARTICLE L 151-11 DU CODE DE L’URBANISME
16. ÉTUDE DÉROGATOIRE A L’ARTICLE L 111-6 DU CODE DE L’URBANISME (ZAE LA TEULIERE17)
17. LISTE DES ÉLÉMENTS IDENTIFIÉS AU TITRE DE L’ARTICLE L 151-19 DU CODE DE L’URBANISME
18. ARRÊTÉ RELATIF AU CLASSEMENT DU DÉPARTEMENT DU TARN EN ZONE A RISQUE
19. DIAGNOSTIC AGRICOLE, FONCIER ET RURAL

• Charte des circulations agricoles
• Caractéristiques agronomiques
• Diagnostic agricole foncier et rural
• Carte du régime de fonctionnement des exploitations et mode de faire-valoir
• Carte de synthèse des enjeux agricoles

20. DÉLIBERATION APPROUVANT LE PROGRAMME DES ÉQUIPEMENTS PUBLICS ET DU DOSSIER DE RÉALISATION (ZAC DE LABOUTARIÉ)
21. CHARTE DES DEVANTURES COMMERCIALES

– État (lettre)
– État
– MRAE
– SCOT
– Chambre d’Agriculture
– UDAP
– INAO
– CNPF
– Commission départementale de la préservation des espaces naturels, agricoles et forestiers
– Parc Naturel Régional du Haut-Languedoc
– Commission départementale de la nature, des paysages et des sites – UTN
Réponse à la MRAE

Tome 1
Tome 2
Tome 3